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Frais de déplacement pour 2009-2011 (Champagne-Ardenne)
Champagne-Ardenne Accord du 28 avril 2009 relatif aux frais de déplacement pour 2009-2011
Patrons signataires :
FFIE ;
FFB Champagne ;
CAPEB Champagne ;
FNSCOP BTP.
Syndicats signataires :CGT ;
CFE-CGC BTP ;
URCB CFDT ;
CFTC BTP ;
SFR CGT-FO BTP.
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Article 9En vigueur étendu
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Article 10En vigueur étendu
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PréambuleEn vigueur étendu
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Article 1 - ParticipantsEn vigueur étendu
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Article 2 - Nombre de personnes indemniséesEn vigueur étendu
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Article 3 - Compensation des pertes de salairesEn vigueur étendu
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Article 4 - Frais de déplacementEn vigueur étendu
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Article 5 - Frais de repasEn vigueur étendu
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Article 6 - Actualisation de l'indemnité forfaitaire repas et déplacementsEn vigueur étendu
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Article 7 - Règlement des indemnités de frais de déplacement et de repasEn vigueur étendu
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Article 8 - Négociations paritaires régionales concernées par la présente conventionEn vigueur étendu