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Indemnités de petits déplacements pour l'année 2014 (Drôme-Ardèche)

Drôme-Ardèche Accord du 6 décembre 2013 relatif aux indemnités de petits déplacements pour l'année 2014

Patrons signataires :

La FBTP Drôme-Ardèche ;

La CAPEB Drôme ;

La CAPEB Ardèche ;

La fédération SCOP BTP Rhône-Alpes,

Syndicats signataires :

L'UD CFDT ;

L'UD CGT-FO,